A l’occasion de sa séance du 24 juin 2026, le Comité Syndical a décidé d’instituer des Commissions de travail, chacune présidée par au moins un Vice-Président.
Les Commissions sont compétentes dans le domaine où leur Président a reçu délégation de fonctions. Elles sont, dans leur domaine respectif, chargées d’instruire les dossiers soumis au Bureau ou au Comité Syndical.
Ces commissions sont au nombre de 7.
Liste des commissions de travail et membres
Cette commission est chargée de préparer le budget, de le contrôler et de participer aux décisions budgétaires. Elle a comme toutes les autres commissions une mission de concertation. Elle est aussi consultée pour la mise en œuvre complète de l’organisation administrative du syndicat, la saisine de modification ou mise en place de règlements spécifiques.
Membres : Madame VIELPEAU Emmanuelle, Monsieur SCHERMANN Stéphane, Madame BEAUVAIS Bernadette, Monsieur VAMBRE Christophe, Monsieur GERAUDEL Stéphane, Monsieur FABRY-CASADIO Jean-Marc.
La commission Prévention, Communication et Animation propose les orientations stratégiques des actions de prévention, de communication et de sensibilisation du syndicat.
Membres : Madame FLAMENT-BJARSTAL, Monsieur LECOMTE, Monsieur POLLIEN, Madame COURTOIS, Monsieur CHARPIGNON, Monsieur GERAUDEL.
La commission Réseau déchèteries porte un regard sur l’exploitation des déchèteries et les travaux à venir sur ces dernières.
Membres : Monsieur DURAND, Monsieur CHARPIGNON, Monsieur CHEVALIER, Monsieur FABRY-CASADIO, Monsieur LECOINDRE, Monsieur SCHERMANN.
La commission de Délégation de Service Public (CDSP) est la commission qui ouvre les plis, dresse la liste des candidats admis à présenter une offre et émet un avis sur les candidatures et les offres, pour tout dossier de Délégation de Service Public. Elle examine également les avenant audit contrat et veille à sa bonne exécution.
Membres titulaires : Madame VIELPEAU Emmanuelle, Monsieur PECHARMAN Jean-Luc, Monsieur DURAND Daniel, Monsieur GERAUDEL Stéphane, Monsieur SCHERMANN Stéphane.
Membres suppléants : Monsieur CHEVALIER Luc, Madame AULIAC Caroline, Madame GOURLAOUEN Delphine, Monsieur FABRY-CASADIO Jean-Marc, Monsieur CHARLOTEAUX Alexis.
Cette commission examine chaque année les rapports annuels du SMITOM du nord Seine-et-Marne et du délégataire.
Elle doit également être consultée sur tout projet de délégation de service public ou de création d’une régie dotée de l’autonomie financière. A la demande d’une majorité de ses membres, elle peut inscrire à son ordre du jour toute demande d’amélioration du service public.
Représentants : Monsieur HIRAUX Pascal, Monsieur SCHERMANN Stéphane, Monsieur DEBRIT Didier, Monsieur DAMET Eric, Monsieur FABRY-CASADIO Jean-Marc, Monsieur DURAND Daniel, Madame VIELPEAU Emmanuelle, Madame FLAMENT-BJARSTAL Véronique, Monsieur PECHARMAN Jean-Luc.
Cette commission examine les candidatures, analyse et contrôle des dossiers suite à un appel d’offres des sociétés. C’est elle qui attribue le marché.
Membres titulaires : Madame VIELPEAU Emmanuelle, Monsieur PECHARMAN Jean-Luc, Monsieur DURAND Daniel, Monsieur GERAUDEL Stéphane, Monsieur SCHERMANN Stéphane.
Membres suppléants : Monsieur CHEVALIER Luc, Madame AULIAC Caroline, Madame GOURLAOUEN Delphine, Monsieur FABRY-CASADIO Jean-Marc, Monsieur CHARLOTEAUX Alexis.
La commission a pour objet la mise en place de partenariats avec d’autres syndicats.
Membres titulaires : Monsieur PECHARMAN, Monsieur DAMET, Madame BEAUVAIS.
Membres suppléants : Monsieur CHARPIGNON, Monsieur CHEVALIER, Monsieur GERAUDEL.