Les commissions

A l’occasion de sa séance du 22 février 2017, le Comité Syndical a décidé d’instituer des Commissions de travail, chacune présidée par au moins un Vice-Président.

Les Commissions sont compétentes dans le domaine où leur Président a reçu délégation de fonctions. Elles sont, dans leur domaine respectif, chargées d’instruire les dossiers soumis au Bureau ou au Comité Syndical.

Ces commissions sont au nombre de sept.

Cette commission est chargée de préparer le budget, de le contrôler et de participer aux décisions budgétaires. Elle a comme toutes les autres commissions une mission de concertation. Elle est aussi consultée pour la mise en œuvre complète de l’organisation administrative du syndicat, la saisine de modification ou mise en place de règlements spécifiques.
Référent : M. Hiraux.
La commission communication-prévention, propose les orientations stratégiques des actions de communication et de prévention du syndicat. Elle décide des manifestations sur le territoire et coordonne le travail effectué par la cellule des animateurs.
Référents : M. Devauchelle, M. Pollien et M. Lecomte.
La commission “déchèteries” porte un regard sur l’exploitation des déchèteries et les travaux à venir sur ces dernières.
Référent : M. Durand.

La commission de Délégation de Service Public (DSP) est la commission qui ouvre les plis, dresse la liste des candidats admis à présenter une offre et émet un avis sur les candidatures et les offres, pour tout dossier de Délégation de Service Public. Elle examine également les avenant audit contrat et veille à sa bonne exécution.
Cette commission examine chaque année les rapports annuels du SMITOM du nord Seine-et-Marne et du délégataire.
Elle doit également être consultée sur tout projet de délégation de service public ou de création d’une régie dotée de l’autonomie financière. A la demande d’une majorité de ses membres, elle peut inscrire à son ordre du jour toute demande d’amélioration du service public.
Référent : M. Léger.
Cette commission examine les candidatures, analyse et contrôle des dossiers suite à un appel d’offres des sociétés. C’est elle qui attribue le marché.
Référent : M. Léger.

La commission a pour objet la mise en place de partenariats avec d’autres syndicats
Référent : M. Léger.

 

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