Catégorie : Délibérations du Comité syndical

Compte rendu

DELIBERATION 2023-31

MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN DU SP DE COLLECTE ET TRAITEMENT POUR LE RECYCLAGE DES BOUTEILLES EN PLASTIQUE MOTION...

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DELIBERATION 2023-30

AVENANT N° 6 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SP POUR L’EXPLOITATION DE LA FILIÈRE TRAITEMENT

Compte rendu

DELIBERATION 2023-29

DEC MODIFICATIVE N° 1

Compte rendu

DELIBERATION 2023-28

RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022

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DELIBERATION 2023-27

GROUPEMENT DE COMMANDES MARCHE DE COLLECTE

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DELIBERATION 2023-26

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE COMMISSIONS SYNDICALES DU SMITOM

Compte rendu

DELIBERATION 2023-25

INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES DU SMITOM

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DELIBERATION 2023-24

PARTICIPATION COMPL. SANTE ENFANTS DES AGENTS

Compte rendu

DELIBERATION 2023-23

RSU 2021

Compte rendu

DELIBERATION 2023-22

GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE SMITOM, LA CAPM ET LA CCPMF POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE COLLECTE DE...