Bienvenue sur le Site du SMITOM du Nord-Seine-et-Marne

Vous êtes dans :: Le SMITOM /  Les commissions / 
_____________________________________________


Copie de Les commissions

A l’occasion de sa séance du 26 juin 2008, le Comité Syndical a décidé d’instituer des Commissions de travail, chacune présidée par un Vice-Président.
Les Commissions sont compétentes dans le domaine où leur Président a reçu délégation de fonctions.
Elles sont, dans leur domaine respectif, chargées d’instruire les dossiers soumis au Bureau ou au Comité Syndical.
Ces Commissions sont au nombre de onze :

La Commission « Suivi du contrat d’exploitation et mode de facturation aux adhérents », présidée par Monsieur GENIES, chargée de suivre le contrat d’exploitation qui lie le SMITOM à son exploitant (mise en place d’un nouveau contrat, avenants …) et des réflexions sur les nouvelles modalités de facturation aux collectivités adhérentes des services rendus par le SMITOM.

La Commission « Collecte sélective et Centre de tri», présidée par Monsieur DUBOIS, chargée du suivi des performances de la collecte sélective et des travaux de maintenance et d'amélioration de la chaîne de tri.

La Commission « Finances », présidée par Monsieur HIRAUX, chargée de préparer et de suivre les documents financiers et budgétaires du SMITOM (budget, appels de fonds aux adhérents, emprunts…).

La Commission « Administration », présidée par Monsieur MOREL, chargée du suivi du fonctionnement statutaire et institutionnel du SMITOM, du personnel, de la logistique…

La Commission « Travaux et Exploitation », présidée par Monsieur COMMANAY, chargée de suivre la bonne exploitation de la filière de traitement et les travaux réalisés sur les ouvrages.

La Commission « Communication », présidée par Monsieur SERVIERES, chargée d’élaborer le plan annuel de communication et de suivre sa mise en oeuvre.

La Commission « Environnement », présidée par Madame BADRE, chargée de suivre l’ensemble des études et analyses environnementales liées notamment au Centre Intégré de Traitement.

La Commission « Services en zone rurale et zone urbaine et déchetteries », présidée par Monsieur DARAGON, chargée d’examiner les problématiques spécifiques à chacun des pôles rural et urbain et d’assurer l’adéquation du service aux besoins (déchetteries).

La Commission « Relations extérieures avec le Conseil Général, le Conseil Régional, le GEDEM, Eco-Emballages et autres organismes et planification départementale et régionale en matière de gestion des déchets dans le cadre du PREDMA ». Cette commission, présidée par Monsieur POUPET, sera chargée des relations avec les acteurs institutionnels intervenant dans le domaine des déchets et du suivi de la mise en place des documents de planification .

La Commission « Relations avec les communes, les intercommunalités et les délégués », présidée par Monsieur PASCO-LABARRE, chargée d'assurer la bonne information des collectivités sur les chantiers et dossiers gérés par le SMITOM et le cas échéant de les consulter et les associer à ces chantiers dans un esprit de concertation.

La Commission «Relations avec les communes périphériques au Centre Intégré de Traitement ». Cette commission présidée par Monsieur LEFRANC, est chargée de suivre les éventuels impacts sanitaires et plus généralement environnementaux, et d'examiner le cas échéant toute difficulté qui pourrait survenir avec ces collectivités dans le cadre de l'exploitation du Centre Intégré de Traitement.



---------------------------------------------

« Retour
Retour à la version graphique